2 - Enseignement et formation
21 - Ecoles publiques
210 - Ecole obligatoire
210.1 | | Règlement du Conseil d'établissement scolaire du "Cercle scolaire de l'Ecole Jean-Jacques Rousseau de Val-de-Travers", du 4 mai 2009, sanctionné par le Conseil d'Etat le 12 août 2009 ; modifié par l'arrêté du Conseil général du 24 octobre 2011, sanctionné par le Conseil d'Etat le 23 janvier 2012 |
210.1.1 | | Arrêté du Conseil général relatif à l'acceptation des fonds provenant des anciennes commissions scolaires, du 26 avril 2010, sanctionné par le Conseil d'Etat le 23 juin 2010 |
210.1.3 | | Arrêté du Conseil général relatif à la restitution des avoirs des comités d’école, du 25 septembre 2017, sanctionné par le Conseil d'Etat le 20 décembre 2017 |
210.1.4 | | Règlement relatif aux comités d'école, du 30 mai 2018 |
210.2 | | Règlement général de l'Ecole Jean-Jacques Rousseau Val-de-Travers, du 4 juin 2018, sanctionné par le Conseil d'Etat les 12 juin 2019 et 4 novembre 2019 |
210.2.1 | | Arrêté du Conseil communal relatif au financement des activités scolaires et extrascolaires, du 19 août 2020 Modifié par arrêté du Conseil communal, du 7 juillet 2021 |
210.2.2 | | Arrêté du Conseil communal concernant la délégation de compétences en matière de pouvoir décisionnel de la direction du Cercle scolaire du Val-de-Travers, du 19 août 2020 |
210.3 | | Règlement relatif aux transports scolaires des enfants dits "de la montagne", du 2 avril 2012, sanctionné par le Conseil d'Etat le 20 juin 2012 |
210.4 | | Arrêté du Conseil communal concernant la répartition des attributions entre le Conseil communal et la direction de l'école, du 25 janvier 2023 |