Séance du 21 juin 2024

Ordre du jour


1. Appel

41 membres ont été convoqués.

32 membres présents, 9 excusés.


2. Procès-verbal de la séance du 27 mai 2024

Validé. 
A consulter sous la séance concernée. 


3. Lettres et pétitions

Aucune lettre ni pétition n'est adressée au Conseil général. 


4. Examen et approbation des comptes annuels 2023

Les comptes ont été approuvés à l'unanimité par le Conseil général. 


5. Rapports de gestion 2023 (rapports d'information)

Ces rapports n'ont pas soulevé de commentaires de la part du Législatif. 


6. Crédit de 12'200'000 francs pour la création du chauffage à distance (CAD) de Môtiers

Après le refus d'un amendement du groupe Agora concernant ce crédit, ce dernier a été validé à l'unanimité par l'Assemblée. 


7. Bilan de législature (rapport d'information)

Le bilan de législature n'a pas été sujet à remarques. 


8. Communications du Conseil communal

Aucune communication de l'Exécutif. 


9. Interpellations et questions

Le Conseil communal a ensuite répondu à sept interpellations et sept questions. 

A retrouver dans le procès-verbal de cette séance, disponible après validation, ou sur demande auprès de la Chancellerie.