Séance du 27 mai 2024
L'ordre du jour a fait l'objet de modifications.
Le point 6 initialement proposé concernant la "Recommandation du groupe POP concernant la médiation culturelle et l'accès à la culture pour nos enfants et nos jeunes" a tout d'abord été retirée par ses auteurs.
Puis l'Assemblée a souhaité inverser l'examen des points 4 et 5 étroitement liés. C'est ainsi, que le "rapport d'information relatif à l'évolution du projet Avenir Robella 2025-2065" a été discuté avant de prendre position sur la demande de "crédit de 1'500'000 francs en faveur d'un troisième crédit-cadre favorisant la mise en œuvre de projets relevant de la politique régionale".
1. Appel
41 membres ont été convoqués.
37 membres présents, 4 excusés.
2. Procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
Validé.
A consulter sous la séance concernée.
3. Lettres et pétitions
Une correspondance de M. Willy Currit a été adressée au Conseil général.
4. Rapport d'information relatif à l'évolution du projet Avenir Robella 2025-2065
Ce rapport a soulevé de nombreuses interrogations et des discussions nourries. Les groupes ont remerciés le Conseil communal de sa transparence. Ce rapport n'appelait pas de vote.
Ce crédit a été accepté par 26 OUI, contre 5 NON. Il y avait 5 abstentions.
L'intitulé de cet arrêté est publié dans la Feuille officielle n°22 du 31.05.2024. L'échéance du délai référendaire est fixé au mercredi 10 juillet 2024.
6. Communications du Conseil communal
Le Conseil communal a informé l'Assemblée des modifications apportées par le service cantonal de l'énergie et de l'environnement au règlement de distribution de chaleur des chauffages à distance communaux adopté lors de la séance du Conseil général du 19 février 2024.
Retrouvez ce règlement ainsi sanctionné et modifié sous la page de notre règlementation communale, chapitre 8 - Economie publique, document 863.1.
7. Interpellations et questions
Le Conseil communal a ensuite répondu à trois interpellations et six questions.
A retrouver dans le procès-verbal de cette séance, disponible après validation, ou sur demande auprès de la Chancellerie